Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Zebu Overseas Bank
Gérard FELDZER

Numéro de dépôt :
99809190
Date de dépôt :
19/08/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque Zebu Overseas Bank

Déposée le 19 août 1999 par Gérard FELDZER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Zebu Overseas Bank »

Le déposant est Gérard FELDZER, domicilié(e) 11, Rue Dohis, 94300 VINCENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérard FELDZER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Gérard FELDZER a également déposé les autres marques suivantes : paris air show , COURANT D'AILE , AILE ET EUX , transportez-moi , MONDIAL DE LA SIMULATION , Les Ailes de l'Avenir , ATTACHEZ VOS CEINTURES , "LES CENT ANS DE L'AVIATION"


Gérard FELDZER - 11, Rue Dohis, 94300 VINCENNES - France


Gérard FELDZER - France


Inscription le 2 octobre 2000 - Rejet total n°308572 - Publication au BOPI 2000-10-02

Inscription le 5 février 2002 - Transmission totale de propriété n°340442 - Publication au BOPI 2002-02-05

Publication - Publication le 1 oct. 1999 au BOPI 1999-40

Papier, carton et produits en ces matières à savoir cartonnage, papeterie et matériel de bureau, produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, photographies ; papeteries ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer ; caractère d'imprimerie ; clichés. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières à savoir bagages, articles de bureaux ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements, chaussures et chapellerie. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.